Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site web CASA VALL, accessible à l’adresse www.casa-vall.com, est édité par :
CASA VALL
Statut juridique : SAS
Siège social : Residence Isula Rossa Lieu-dit Occi, 20220 L'Île Rousse
Numéro de SIRET : 939 741 542
TVA intracommunautaire : [FRXXXXXXXXXXX]
E-mail : contact@casa-vall.com
Directeur de publication : Valérie Mathilde Fermaud
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Webflow, Inc.
Siège social : 398 11th Street, San Francisco, CA 94103, USA
Site web : www.webflow.com
Contact : contact@webflow.com
3. Développement et design
Le site a été conçu et développé par :
Five Creators
Siège social : 63 Avenue Philippe Rochat
E-mail : contact@fivecreators.com
Site web : www.fivecreators.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments graphiques, textes, logos, images, vidéos et autres contenus présents sur le site sont la propriété exclusive de CASA VALL, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations recueillies via le site font l’objet d’un traitement destiné à :
• La gestion des demandes de contact
• L’amélioration des services proposés
Les données personnelles collectées ne seront pas cédées à des tiers sans consentement préalable. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant en contactant : contact@casa-vall.com
6. Cookies
Le site CASA VALL utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. L’utilisateur a la possibilité de gérer ses préférences en matière de cookies via les paramètres de son navigateur.
7. Responsabilité
CASA VALL s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web sur lesquels CASA VALL n’exerce aucun contrôle. La responsabilité de CASA VALL ne saurait être engagée quant aux contenus de ces sites tiers.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de CASA VALL.